Saviez-vous que les CEE peuvent également profiter aux entreprises ?

Saviez-vous que les CEE peuvent également profiter aux entreprises ?

11/10/2018 par Knauf
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Dans le contexte lié à la protection de l’environnement et à la transition énergétique, les entreprises tertiaires ont aussi un rôle à jouer en s’engageant dans une démarche de maîtrise de leurs consommations d’énergie. Pour les accompagner, le dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) s’avère être un levier financier supplémentaire au service de leurs projets dans ce domaine.
Les CEE sont un coup de pouce financier non négligeable pour des travaux d'isolation
Les travaux éligibles aux CEE concernent l’isolation des bâtiments tertiaires, les installations thermiques (chauffage, régulation, eau chaude sanitaire, ventilation, climatisation) et les économies d’énergie pour les équipements et services. Pour faciliter les démarches, il existe un « catalogue » d’actions élémentaires (ou fiches d’opérations standardisées) régulièrement mises à jour.

Chacune d’entre elles indique un « forfait » prédéfini en kWh cumac pour l’action concernée, qui couvre surtout les consommations d’énergie dans les bâtiments existants. Un exemple : l’isolation de combles pour un bâtiment tertiaire donne droit à l’attribution de 1 100 à 3 300 kWh cumac par m² d’isolant installé (selon la localisation géographique, le secteur d’activité et l’énergie utilisée).


Des opérations standardisées aux opérations spécifiques

Le dispositif prévoit également que d’autres actions « non standardisées » ou « spécifiques » soient concernées par les CEE. Les règles d’analyse de ces opérations sont définies au moment de l’instruction du dossier par le Pôle national CEE, qui s’appuie sur l’ADEME.

Les CEE sont généralement attribués pour des investissements concrets dans des produits, systèmes et équipements énergétiquement performants. Les textes excluent certains investissements comme les économies d’énergie réalisées sur une installation visée par la directive européenne ETS, les actions résultant du simple respect de la réglementation (il faut prendre des mesures qui vont au-delà des performances réglementaires) ou le changement d’énergie.


Un véritable levier financier

Pour une entreprise tertiaire, les CEE doivent être considérés comme un levier financier supplémentaire, au même titre que les subventions ou les avantages fiscaux. Ils doivent avant tout viser la réduction de la consommation d’énergie.

Un exemple chiffré (source : ADEME) : une entreprise du secteur tertiaire doit rénover la toiture-terrasse de ses bureaux et en profite pour renforcer l’isolation thermique de sa terrasse (600 m²). Les travaux s’élèvent à 70 000 € avec une isolation simple et à 75 000 € avec une isolation renforcée qui donne droit à des CEE. Le renforcement de l’isolation permet alors d’économiser chaque année 30 MWh de gaz, soit environ 1 200 € par an et donne droit à 1,15 GWh cumac, représentant une valeur de 11 500 € si les CEE sont calculés à 1 centime.

Dans ce cas, la valorisation des CEE couvre le surcoût lié au choix d’une performance optimale pour l’isolation de la toiture. À ce titre, de nombreuses solutions Knauf pour l’isolation des toitures-terrasses sont parfaitement éligibles.

Enfin, il est important de noter que tout projet de maîtrise de l’énergie doit s’appuyer sur la réalisation d’un diagnostic énergétique qui permettra de détecter les gisements d’économies accessibles et de préconiser les solutions les plus adaptées pour les atteindre.

De plus, pour pouvoir bénéficier d’un soutien financier, le maître d’ouvrage doit, d’une part, faire appel à un prestataire dont l’activité n’est pas liée à la fourniture d’énergie, de services ou de matériels, et d’autre part, réaliser la demande de financement auprès de l’ADEME avant le lancement de l’étude.


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